Hébergement
OVH RCS Roubaix – Tourcoing
SIRET : 424 761 419 00011
Code APE : 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419 00011
Crédit photos
BAM Multi-Services
www.stock.adobe.com/fr/
Description des services fournis
BAM Multi-Services s’efforce de fournir sur le site https://www.bam-ms.fr des informations aussi précises que possible sur l’ensemble des activités de la société. Toutefois, BAM Multi-Services ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://www.bam-ms.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs.
BAM Multi-Services se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Marque et propriété intellectuelle
BAM Multi-Services est une marque déposée. BAM Multi-Services jouit d’un droit exclusif d’exploitation. Toute reproduction, usage ou apposition de la dite marque, sans l’autorisation préalable de BAM Multi-Services est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les éléments dans le site https://www.bam-ms.fr restent la propriété intellectuelle exclusive de BAM Multi-Services.
Personne ne peut reproduire, modifier, exploiter ou utiliser à quel titre que ce soit les éléments de ce site.
De manière générale, les données, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mise en forme apparaissant sur le site sont la propriété de BAM Multi-Services est sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du site ou des services proposés, sans l’accord préalable et exprès de BAM Multi-Services est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la priopriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de BAM Multi-Services.
(*action de capter le contenu de pages d’un site internet pour le transférer sur son propre site)
Les données personnelles
Conformément à la législation française, le site https://www.bam-ms.fr n’est soumis à aucune obligation de déclaration à la CNIL. Les informations personnelles collectées par le site BAM Multi-Services sont uniquement destinées à un usage interne de statistique ou de communication interne. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et ou de suppression sur les données nominatives collectées (nom, prénom, numéro de téléphone, adresse mail…) vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant votre demande par email : contact@bam-ms.fr, ou en nous contactant au +33 (0)6 51 28 55 97.
Droit applicable, conditions de juridiction et litige
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.bam-ms.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de BAM Multi-Services.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Accès au site
BAM Multi-Services s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, BAM Multi-Services ne peut garantir une disponibilité du site et/ou services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de BAM Multi-Services ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, BAM Multi-Services peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que BAM Multi-Services ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler par l’utilisateur ou tout tiers.
Liens hypertextes
Le site BAM Multi-Services peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau internet. Les liens vers ces autres sites font quitter le site BAM Multi-Services. BAM Multi-Services ne peut être tenue responsable pour les contenus édités par ces sites.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
